Conseil Municipal du 11 septembre 2023




DELIBERATIONS

développement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2.1FOURNITURE DE PLANTS FORESTIERS POUR LA FETE DE L'AUTOMNE 2023 PAR LA SOCIETE JYGA - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
2.2ZAC DU VAL DE MOINE - COMPTE-RENDU D'ACTIVITES DE LA SOCIETE ALTER PUBLIC (ANJOU LOIRE TERRITOIRE) A LA COLLECTIVITE (ANNÉE 2022) - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
2.3CESSION DE HAIES - RUE DE TOUVOIS - LOTISSEMENT TOURNESOL - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
2.4ECHANGE DE PROPRIETES AVEC MONSIEUR ET MADAME DUCHON - RUE DOM MOCQUEREAU - LOTISSEMENT CHOLET MIDI - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
2.5ECHANGE DE PARCELLES AVEC SEVRE LOIRE HABITAT - QUARTIER LE HAMEAU DE LA FERME - RUES DE CUNAULT, DE VALENCAY ET SQUARE DE SAINT MAUR - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
2.6ACQUISITION DE TERRAINS RUE DE LA MUTUALITE APPARTENANT AUX CONSORTS TIGNON - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
2.7CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS POUR LE PASSAGE DE LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES - ANCRAGE POUR FIXATION LIGNE AERIENNE - LE PUY SAINT BONNET - LES CHAMPS VILLAINS - L'ELINIERE - RUE DU CARTERON - - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
2.8AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT - RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) CŒUR DE VILLE - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023

éducation


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
3.1SOUTIEN FINANCIER AUX ECOLES PRIVEES DU PREMIER DEGRE - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.2CLASSES VERTES DE RIBOU - FACTURATION DES REPAS SERVIS AUX ELEVES ET AUX ENSEIGNANTS DES ECOLES PUBLIQUES DE CHOLET - CONVENTION AVEC CHOLET SPORTS LOISIRS - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.3INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE - CONVENTION AVEC CHOLET AGGLOMERATION - 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.4CONVENTION FONDS LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ACCESSIBILITE ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE-ET-LOIRE-2023 - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.5RALLYE CITOYEN 2023 - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.6ASSOCIATION "AUX FILMS DE LA MOINE" - CONVENTION DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.7ASSOCIATION "2:35, L'ASSO CINÉ" - CONVENTION DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.8CHOLET REVE DE SPORT - CONVENTION DE PARTENARIAT - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
3.9SUIVI DE LA VIE ASSOCIATIVE : LABELLISATION GUID'ASSO - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023

moyens généraux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1RAPPORT DE SITUATION INTERNE ET TERRITORIALE EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - ANNEE 2022 - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.2GARANTIES D'EMPRUNTS SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ANJOU LOIRE TERRITOIRE (ALTER) PUBLIC - OPERATION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DU VAL DE MOINE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
1.3CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA LIGUE CONTRE LE CANCER - ESPACE SANS TABAC - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.4TRAVAUX D'ENTRETIEN ET D'AMELIORATION DES RESEAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION TRICOLORE (2024-2027) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC CHOLET AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.5TRAVAUX D'IMPRESSION (2024-2028) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC CHOLET AGGLOMERATION - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.6TARIFS MUNICIPAUX - TARIFS D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - ACTUALISATION - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023
1.7VERIFICATIONS GENERALES PERIODIQUES DES EQUIPEMENTS SPECIAUX (2023 - 2027) - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC CHOLET AGGLOMERATION ET LE CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.8MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.9SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES A DIVERS ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DANS LE CADRE DU JUMELAGE - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.10CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA CONSULTATION D'INFORMATIONS DE LA BASE ALLOCATAIRE DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MAINE ET LOIRE - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.11DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEFENDRE LES INTERETS DE LA COMMUNE - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023
1.12PROTECTION FONCTIONNELLE A MADAME SYLVIE TOLASSY - CONSEILLERE MUNICIPALE - Délibération - Annexe - Annexe13/09/202313/09/2023

pas de commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
0.1SOUTIEN AUX VICTIMES DU SEISME SURVENU AU MAROC - Délibération - (sans annexe)13/09/202313/09/2023